Au service de la fonction RH
Retrouvez ci-dessous les fiches techniques proposées par le Ministère du travail.
Chômage
L'aide dégressive à l'employeur
L'aide à la formation
L'aide à la reprise d'activité des femmes (ARAF)
L'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE)
L'inscription et les obligations du demandeur d'emploi
La protection sociale des demandeurs d'emploi
La protection sociale pendant la formation
La recherche d'emploi
La rémunération pendant la formation
Le PARE et le PAP
Le chômage partiel
Le cumul des revenus avec les allocations chômage
Les aides à la mobilité
Les autres systèmes d'indemnisation
la prime de retour à l'emploi
Congés et absences du salarié
Le compte épargne-temps (CET)
Le conge sabbatique
Le congé de solidarité familiale
Le congé parental d'éducation
Le congé sans solde
Les congés payés
Les congés pour enfant malade
Les congés pour évènements familiaux
Les jours fériés et les ponts
Panorama des autres congés
Contrats de travail
La medaille d'honneur du travail
La modification du contrat de travail
La période d'essai
Le changement dans la situation juridique de l'employeur
Le contrat d'acces à l'emploi (CAE)
Le contrat d'accompagnement dans l'emploi
Le contrat d'adaptation
Le contrat d'apprentissage
Le contrat d'avenir
Le contrat d'insertion dans la vie sociale (CIVIS)
Le contrat de professionnalisation
Le contrat de qualification pour les adultes
Le contrat de qualification pour les jeunes
Le contrat de travail intermittent
Le contrat de travail temporaire
Le contrat de travail à temps partiel
Le contrat emploi consolidé
Le contrat emploi solidarite (CES)
Le contrat initiative-emploi (CIE), (Contrats conclus jusqu'au 30 avril 2005)
Le contrat initiative-emploi rénové (CIE) (Contrats conclus depuis le premier mai 2005)
Le contrat insertion - revenu minimum d'activité (CI-RMA)
Le contrat nouvelles embauches (CNE)
Le contrat vendanges
Le contrat « Jeunes en Entreprises »
Le contrat à durée déterminée
Le cumul d'emplois
Le programme « nouveaux services-emplois-jeunes »
Le travail saisonnier
Le travail à temps partagé
Les activites d'adultes relais
Les clauses particulières
Les principales caractéristiques du contrat de travail
Convention collective
L'Application d'une convention ou d'un accord collectif dans l'entreprise
La négociation collective dans l'entreprise
Création d'entreprise
L'aide aux chomeurs créateurs ou repreneurs d'une entreprise
L'encouragement au developpement d'entreprises nouvelles (EDEN)
La couverture sociale
Le congé pour création ou reprise d'entreprise
Le salarié créateur ou repreneur d'entreprise
Le temps partiel pour création ou reprise d'entreprise
Les aides spécifiques aux DOM
Les chèques conseil
Les immatriculations et déclarations obligatoires
Durée du travail
L'appui-accompagnement à la réorganisation du temps de travail
La durée du travail dans les hôtels-cafés-restaurants et les transports routiers de marchandises
La durée légale du travail
La journée de solidarité
La modulation
Le temps de travail des cadres
Le temps de travail des jeunes de moins de 18 ans
Le travail de nuit
Le travail du dimanche
Le travail à temps partiel
Les heures supplémentaires et les heures choisies : définition et contreparties
Démission
Démission
Le droit aux allocations chômage du salarié démissionnaire
Départ négocié / Transaction
Le départ négocié et la transaction
Détachement de salariés
Le détachement temporaire en France d'un salarié d'une entreprise étrangère
Embauche
Job d'été : formalités et obligations
L'embauche d'un étranger.
L'embauche par un groupement d'employeurs
L'embauche par une association : le chèque emploi-associatif
L'embauche par une association intermédiaire
L'embauche par une entreprise d'insertion
L'embauche par une entreprise de travail temporaire d'insertion
Le chèque emploi très petites entreprises
Le décompte des jeunes de moins de 26 ans dans l'effectif
Le registre unique du personnel
Le titre emploi entreprise "occasionnels"
Les obligations de l'employeur lors de l'embauche
Les sanctions liées au travail illégal.
Offre d'emploi et embauche : les droits du candidat
Panorama des aides à l'embauche
Employé(e) de maison / Assistant(e) maternel(le)
La formation des employé(e)s de maison
Le chèque emploi service
Le chèque emploi-service universel (CESU) bancaire
Le titre emploi service et l'aide financière de l'entreprise ou du comité d'entreprise
Les aides à l'emploi d'un(e) assistant(e) maternel(le)
Les droits et obligations de l'employé(e) de maison
Les obligations à respecter par l'employeur
Les organismes et entreprises agréés
Recruter un(e) assistant(e) maternel(le) : les obligations à respecter
Réduction d'impôt et éxonération de charges patronales
Faute du salarié / pouvoirs de l'employeur
La sanction disciplinaire
Le règlement intérieur
Les limites au pouvoir de surveillance de l'employeur
Formation professionnelle
Le PACTE (parcours d'accès aux carrières territoriales, hospitalières et de l'Etat)
L'aide de l'état au remplacement des salariés en formation
La formation des salariés : principes généraux
La validation des acquis de l'expérience (VAE)
Le bilan des compétences
Le congé individuel de formation
Le contrat d'apprentissage
Le contrat de professionnalisation
Le droit individuel à la formation
Le plan de formation
Le titre professionnel
Les aides publiques
Les contrats de formation en alternance
Les contributions de l'employeur
Les formalités de création et de fonctionnement des organismes de formation
Les obligations de l'employeur
Les obligations des organismes de formation vis-à-vis des stagiaires
Les organismes paritaires collecteurs agrées (OPCA)
Les périodes de professionnalisation
Panorama des autres congés de formation
Licenciement
L'allocation temporaire dégressive
L'indemnité légale de licenciement
L'ordre des licenciements
La convention de préretraite progressive
La convention de préretraite totale du FNE
La convention de reclassement personnalisé (CRP)
La définition du licenciement pour motif économique
La priorité de réembauchage
La procédure de licenciement économique de 2 à 9 salariés
La procédure en cas de licenciement individuel pour motif économique
La procédure en cas de licenciement pour motif personnel
La procédure en cas de licenciement pour motif économique de 10 salariés et plus
Le congé de conversion
Le congé de reclassement
Le conseiller du salarié
Le licenciement des salariés de 50 ans et plus : la contribution Delalande
Le licenciement pour motif personnel : les causes possibles
Le plan de sauvegarde de l'emploi
Les cellules de reclassement
Les conventions de formation et d'adaptation du FNE
Les documents remis aux salariés
Les entreprises en redressement ou liquidation judiciaire
Prévention et accompagnement des licenciements économiques : les obligations de l'employeur
Litiges et conflits du travail
L'inspection du travail
La grève
Le conseil de prud'hommes
Maternité / Paternité / Adoption
Grossesse, maternité et adoption
Le congé de paternité
Représentants du personnel
La délégation unique
La protection en cas de licenciement
Le comité d'entreprise
Les délégués du personnel : missions et moyens d'action
Les délégués du personnel : élections
Les délégués syndicaux
Retraite
Le cumul emploi-retraite
Le départ et la mise à la retraite
Rémunération
L'allègement de charges patronales sur les bas et moyens salaires
L'égalité de rémunération entre les femmes et les hommes
L'épargne salariale
La garantie en cas de redressement ou de liquidation judiciaire
La mensualisation
La prime pour l'emploi
La rémuneration de l'intérimaire
La rémuneration du salarié en contrat à durée déterminée
Le SMIC
Le bulletin de paie
Le salaire : fixation et paiement
Santé / Conditions de travail
L'accident du travail, l'accident de trajet et la maladie professionnelle
L'arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle
L'indemnisation légale des absences pour maladie ou accident
La cessation anticipée d'activité des victimes de l'amiante
La médecine du travail
La prévention des risques professionnels
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Le droit de retrait
Le harcèlement moral
Le harcèlement sexuel
Le travail au contact de l'amiante
Les absences liées à la maladie ou à l'accident non professionnel
Les aides à l'amélioration de l'organisation et des conditions de travail
Les conséquences de l'inaptitude du salarié
Maladies graves et travail
Travailleurs handicapés
L'obligation d'emploi en faveur des travailleurs handicapés
La garantie de ressources des travailleurs handicapés
La prime de reclassement
La reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé
La subvention d'installation
Le contrat d'apprentissage aménagé
Le contrat de rééducation professionnelle
Le stage de rééducation professionnelle
Le travail en milieu ordinaire
Les aides aux frais professionels
Les aides de l'AGEFIPH
Les ateliers protégés et les centres de distribution de travail à domicile (CTDT)
Les centres d'aide par le travail
Les conditions d'accès à la fonction publique
égalité professionnelle / Discrimination
L'égalité professionnelle homme/femme
La protection contre les discriminations
Le contrat pour l'égalité professionnelle
Le contrat pour la mixité des emplois
Le plan pour l'égalité professionnelle
Le Master MRH de Lille
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